Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CTS
/
BISON TIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISON TIN
CTS, SAS

Numéro de dépôt :
4103487
Date de dépôt :
07/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2024
BISON TIN de CTS

Présentation de la marque BISON TIN

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BISON TIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CTS domicilié(e) 11 RUE DU VALLON, BP 302 25017, BESANCON CEDEX, 25480 ECOLE VALENTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTS, M. ALEX PEQUEGNOT domicilié(e) 11 RUE DU VALLON, BP 302 25017, BESANCON CEDEX, 25480 ECOLE VALENTIN - France.

La marque BISON TIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISON TIN est expirée depuis le 7 juillet 2024.

CTS a également déposé les autres marques suivantes : VASCONHA , e-TRAINING , Vasconha cultivated in southern France since 1637 , MAGIC NET , FRENCH BLEU , VASCONHA PLANTATIONS DU SUD DE LA FRANCE , VASCONHA , FRENCH Bleu , SOLELHAL


CTS, SAS - 11 RUE DU VALLON, BP 302 25017, BESANCON CEDEX, 25480 ECOLE VALENTIN - France


CTS, M. ALEX PEQUEGNOT - 11 RUE DU VALLON, BP 302 25017, BESANCON CEDEX, 25480 ECOLE VALENTIN - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Serrurerie et quincaillerie métalliques ; coffres-forts ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;

Armes à feu ; munitions et projectiles ; étuis pour fusils.